Mentions Légales
5 (100%) 1 vote

Mentions Légales

Propriété éditoriale

Le site Internet Joelec.fr est la propriété de JOELEC, Entreprise individuel inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro SIREN : 350110821, Code NAF : 4321A, au capital de 1000? depuis le mois D’avril 1989 Le site Internet Joelec.fr a été réalisé par la société JOELEC, par Mr Madar, directeur des publications.

Coordonnés de Joelec

Siege Social : 28, rue de l’Ourcq 75019 Paris, France Téléphone: +33 1 40 37 31 81 ou joignable +33 6 11 94 49 40 E-mail: Joelec@alicepro.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site Internet Joelec.fr est la propriété exclusive de l’entreprise Joelec. Toute exploitation, diffusion, reproduction, modification ou reddition de tout ou partie du site Joelec.fr sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Tous les éléments du site internet Joelec.fr ont t déposés auprès d’un huissier de justice. Toute utilisation non autorise fera l’objet de poursuite et sera sanctionne au titre de la législation afférente la propriété intellectuelle (Articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par OVH, situ dans la région Parisienne. Leader des hébergeurs en Europe, et 3eme mondiale !

Protection des données caractère personnel

Conforment la loi n78-17 du 6 janvier 1978, tout moment, vous disposez d’un droit d’opposition (article 38), d’un droit d’accès (article 39) et d’un droit de rectification (article 40) des donnes vous concernant. Pour votre information , Joelec est ouvert tous les jours férié!

Ne partez pas, ceci peut vous intéresser :